By the sea
Présentation de la marque By the sea
Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par madame stephanie jacquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By the sea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque By the sea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By the sea arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.
stephanie jacquet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35